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Yoram KouhanaYK

Yoram Kouhana

Avocat Propriété Intellectuelle - Contrat - CGV

390 €/Tag
6 Projekte
Paris, FR
8-15 Jahre

Durchschnittliche Reaktionszeit: 24h

Über Yoram

Bonjour à tous,

Nouveau sur Malt, mais avocat depuis 13 ans.

👉 Voici les missions les plus courantes dans mes domaines d’expertise :

🌐 Avocat Droit des Contrats

• Rédaction CGS
• Rédaction CGU - CGV SAAS ou on-premise
• Licence de marque
• Contrat de développement
• Contrat d’hébergement et de maintenance
• Rédaction CGV
• Contrat de vente/installation/location de matériel informatique
• Contrat de cession de droits sur les développements, logiciels, sites
• Contrat d’intégration

🔒 Avocat Propriété intellectuelle – Data

• Propriété intellectuelle
• Dépôt de Marque, Brevet, Dessins et Modèles, Copyright
• Recherches d’antériorités
• Contrat de cessions de droit d’auteur, marque, brevet etc.
• Licence de droit d’auteur, marque, brevet etc.
• Cession/licence de savoir-faire
• Contrat de recherche et développement
• Contrat de co-branding
• Dépôt et défense à opposition de marque
• Contentieux de propriété intellectuelle
• Politique de confidentialité
• Audit de compliance RGPD

🚀Avocat Droit Commercial / Droit des Affaires / Juriste droit des Sociétés

• Création de société
• Rédaction de pacte d’associé
• Rédaction de pacte d'actionnaires
• Intéressement au capital : BSPCE, Actions gratuites etc.
• Levée de fonds : augmentation de capital, BSA Air, BSA etc.
• BSA - BSA Air
• Acquisition/cession
• Holding patrimonial
• NDA (accord de confidentialité)
• Contrat de distribution
• Contrat de partenariat
• Contrat de prestation de service
• Contrat d’apporteur d’affaires
• Contrat d’agent commercial
• Contrat de sous-traitance
• Contentieux des affaires

🏢 Avocat Droit Immobilier

• Baux commerciaux
• Déplafonnement de bail commercial
• Contentieux de la construction
• Contentieux de travaux immobiliers

A la recherche d'un Avocat ?
Besoin de conseils juridiques ?

Au plaisir d’échanger !
  • Französisch

    Muttersprachlich oder zweisprachig

  • Englisch

    Verhandlungssicher

Nur remote
Führt Projekte hauptsächlich remote aus

Projekt- und Berufserfahrung

  • KOUHANA Avocats
    Avocat d'affaires specialisé en propriété intellectuelle et digital
    E-COMMERCE
    Februar 2015 - Heute (11 Jahre und 4 Monate)
    Paris, France
    Principales missions : Pacte d'associés et intéressement au capital (BSPCE, Actions gratuites) ; levée de fonds (augmentation de capital, BSA Air, BSA) ; joint-venture ; acquisition/cession d'actions ou d'actifs ; audit d'acquisition ; rédaction et négociation de contrats de cession et d'exploitation d'actifs IP (marques, dessins et modèles, brevets) ; rédaction de CGV, CGS, CGU SAAS ou on premise ou retail ; recherche d'antériorités, dépôt, surveillance et gestion d'actifs IP ; contrats informatiques (contrat de développement, contrat d'hébergement et de maintenance, contrat d'outsourcing, contrat de vente/installation/location de matériel information) ; rédaction et négociation de contrats d'affaires (contrat de prestation de service, contrat d'apporteur d'affaires, contrat de sous-traitance, contrat de distribution, contrat de licence, contrat de partenariat, contrat d'agent commercial, contrat de recherche et développement, contrat de cession)

    Secteurs : Vape/CBD, alcool, blockchain, parfumerie/cosmétiques, SAAS, développement et services informatiques, digital, industrie B2B, mode

    Types de clients : PME avec un CA > 20 M € et startups en croissance
    CGU CGV/CGU BSA AIR BSA AIR
  • Cabinet de niche en propriété intellectuelle/technologies de l'information
    Avocat collaborateur
    LUXUSGÜTER
    Dezember 2010 - Januar 2015 (4 Jahre und 1 Monat)
    Paris, France
    Types de clients : Grands comptes

    Secteurs : Luxe, mode, édition, biotechnologie, informatique, énergie, restauration

    Principales missions : Recherche d'antériorités, dépôt, surveillance et gestion d'actifs IP (marques, dessins et modèles, brevets) ; détermination et mise en œuvre d'une stratégie internationale de lutte contre la contrefaçon (surveillance web, douanes, tracking des flux financiers et fermetures de comptes, saisies contrefaçons etc.) ; rédaction de contrats IT ; rédaction de CGV, CGS SAAS et on-premise ; supports aux opérations M&A
    CGV CGV/CGU cgs Droit des marques Gestion de la marque Contrats commerciaux Rédaction de contrats Contentieux commercial Gestion de contentieux
  • CMS Bureau Francis Lefebvre
    Avocat stagiaire IP/IT
    Januar 2010 - Juni 2010 (5 Monate)
    Neuilly-sur-Seine, France

Bewertungen

5,0

Von 5 Bewertungen

KarimK

Karim

Karim BENNANI

Bewertet am 10.7.2025

Yoram m’a accompagné dans l’urgence avec beaucoup de professionnalisme. Il a su relire des contrats et préparer un contrat en un temps record, tout en apportant un excellent accompagnement. Précis, il a rapidement identifié les clauses contraignantes et proposé des alternatives pertinentes. Au-delà de la qualité du travail, c’est quelqu’un qui a parfaitement compris ma situation et qui s’est pleinement investi pour respecter des délais courts et exigeants. Je le recommande sans aucune hésitation.
JennyferJ

Jennyfer

BLOSSOM TALENTS

Bewertet am 25.7.2024

Nous avons été très satisfaits de l'accompagnement pour la rédaction de nos contrats de formation. Le service était professionnel, efficace et précis. Grâce à l'expertise de Yoram Kouhana, nous avons pu finaliser nos documents rapidement et en toute confiance. Nous recommandons vivement cette équipe pour toute assistance juridique.

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Ausbildung und Abschlüsse

  • Master's degree, Droit économique
    Sciences Po Paris
    2006
    Master's degree, Droit économique
  • Master's degree, Droit de la propriété industrielle
    Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle
    2005
    Master's degree, Droit de la propriété industrielle

Fähigkeiten (52)

Kategorien